Par AG
Qu’il s’agisse d’une épargne-pension, d’une assurance décès ou encore d’une assurance financière, la prime, le preneur, l’assuré et les bénéficiaires sont la pierre angulaire de tout contrat d’assurance-vie. Prendre connaissance des éléments constitutifs du contrat en amont permet au consommateur de s’assurer que la solution choisie est bel et bien en adéquation avec ses besoins et attentes.
Plusieurs objectifs
L’assurance-vie est un produit d’épargne (branche 21) ou d’investissement (branche 23) conclu entre le consommateur et la compagnie d’assurance choisie. Ce type de produit offre de multiples possibilités et permet d’épargner ou d’investir pour soi et/ou ses proches selon ses objectifs :
- Se constituer un capital de pension complémentaire
- Préparer l’avenir de ses enfants ou petits-enfants
- Faire fructifier ses économies
- Planifier la transmission de son patrimoine
- Protéger une donation
- Protéger ses proches des conséquences financières d’un décès
Bon à savoir
Le terme « assurance-vie » est en réalité générique. Les assurances décès, l’épargne-pension, les assurances-épargne, etc. appartiennent elles aussi à la catégorie des assurances-vie.
Réputée complexe, la structure des contrats d’assurance-vie est en réalité plus simple qu’il n’y paraît. Il s’agit avant tout de s’informer sur le rôle que joue chaque élément inclus dans le contrat, à savoir :
- La prime
- Le preneur
- L’assuré
- Le bénéficiaire (en cas de vie ou de décès)
Passons à présent en revue chacun de ces termes propres au jargon de l’assurance.
La prime
Il s’agit du montant à verser dans le contrat souscrit. La prime peut-être récurrente (versée mensuellement ou annuellement) ou unique. Le montant est déterminé lors de la souscription, en fonction du produit choisi.
Une taxe de 2 % sur les primes versées est due, et des frais supplémentaires peuvent être d’application.
Le preneur
Le preneur est la personne qui souscrit le contrat et s’engage à verser les primes d’assurance.
L’assuré
Il s’agit de la personne sur laquelle repose le risque de vie ou de décès lié au contrat.
Le preneur et l’assuré peuvent être ou non la même personne.
Un exemple ? Dans le cadre d’une donation mobilière non enregistrée de parent à enfant, l’enfant a la possibilité de souscrire une assurance décès en tant que preneur, et de désigner le parent en tant qu’assuré. Sachant que la loi prévoit le paiement de droits de succession sur les donations non enregistrées en cas de décès du donateur dans un délai de 3 ans (pour la Flandre et la Région de Bruxelles-Capitale) à 5 ans (pour la Wallonie) à compter de la date de la donation), il s’agit d’une solution envisageable afin de protéger le montant reçu.
Ainsi, en cas de décès prématuré du donateur (le parent), le donataire (l’enfant) aura de quoi régler les droits de succession dus sur la donation.
Les bénéficiaires (en cas de vie ou en cas de décès)
- Le bénéficiaire en cas de vie reçoit le capital au terme du contrat, si l’assuré est toujours en vie. L’assuré et le bénéficiaire en cas de vie peuvent être la même personne. L’épargne-pension est un exemple de contrat dans lequel l’assuré et le bénéficiaire en cas de vie sont généralement une seule et même personne.
- Le bénéficiaire en cas de décès recevra le capital en cas de décès de l’assuré en cours de contrat, à condition que ce dernier prévoie une telle clause. Le bénéficiaire en cas de décès et l’assuré doivent impérativement être deux personnes différentes. Prenons à nouveau l’exemple de l’épargne-pension. Dans ce cas, en cas de décès de l’assuré, le capital sera versé au bénéficiaire en cas de décès. Il s’agit généralement d’un proche de l’assuré (conjoint, enfants, etc.) En fonction du type de produit, des restrictions légales sont possibles.
Sauf exception, le preneur peut en principe modifier les clauses bénéficiaires tout au long de la durée de son contrat d’assurance-vie.
Le choix du bénéficiaire : un aspect à ne négliger sous aucun prétexte
Si le choix peut sembler évident de prime abord, la façon dont sont désignés les bénéficiaires dans le contrat est en réalité loin d’être anodine !
- La clause nominative : le(s) bénéficiaires sont désignés directement par leur nom et prénom. En cas de décès, le capital sera en principe versé rapidement étant donné que les bénéficiaires sont mentionnés directement dans le contrat.
- La clause générique : le(s) bénéficiaire(s) sont désignés par le lien de parenté qu’ils partagent avec l’assuré (conjoint, enfants, frères et sœurs, etc.). En cas de décès, l’assureur devra d’abord identifier les bénéficiaires concernés avant de verser le capital.
En fonction de l’évolution de la situation du preneur et/ou assuré, il peut par ailleurs s’avérer opportun d’adapter (si nécessaire) les clauses bénéficiaires du contrat d’assurance-vie souscrit. Cela peut notamment être le cas lors d’un divorce ou suite à la naissance d’un enfant, à titre d’exemple.
Des questions ? Se tourner vers un professionnel reste la meilleure option afin de bénéficier d’une solution sur mesure et adaptée à ses besoins.