Assurances-vie de la branche 23 : quelles taxes prévoir ?

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Par AG

En tant que solution de placement à part entière, l’assurance-vie permet d’épargner ou d’investir en vue de faire fructifier un capital. Si le souscripteur est toujours en vie au terme du contrat (ou en cas de rachat), il en recevra le capital final. En cas de décès en cours de contrat, celui-ci sera versé à son « bénéficiaire en cas de décès », défini lors de la souscription.

Cependant, pour certains investisseurs potentiels, l’aspect fiscal peut représenter un frein. Faisons le point sur les différentes taxes liées aux produits d’assurance-vie de la branche 23.

 

À quoi s’attendre d’un point de vue fiscal ?

​​​​​​​​​​Une taxe de 2 % sur les primes versées

C’est au moment du versement des primes que tout se joue en termes de fiscalité, qu’il s’agisse d’un nouveau contrat ou de versements complémentaires. Par la suite, l’investisseur est exempt de toute taxe supplémentaire s’il souscrit une assurance-vie de branche 23 « ouverte ». S’il opte en revanche pour une assurance-vie de branche 23 « fermée » ou « structurée », un précompte mobilier sera dû en cas de rachat dans les 8 ans et 1 jour.
Bon à savoir : l’horizon de placement de tout contrat peut jouer un rôle déterminant quant à la plus-value réalisée. Généralement, plus le capital est investi à long terme, plus les chances sont élevées pour que les potentielles plus-values réalisées permettent de compenser la taxe d’assurance de 2 % déboursée à l’entrée.
Une fiscalité combinée à des produits flexibles 

Si la situation et les objectifs de l’assuré évoluent, ses contrats aussi ! En effet, certaines compagnies d’assurance permettent les transferts entre fonds gratuitement et ce, sans taxation supplémentaire (selon les produits).

L’investisseur bénéficie par conséquent d’une certaine flexibilité. Il garde également la possibilité de réévaluer son portefeuille : une naissance, un mariage ou un divorce, par exemple, sont autant d’évènements qui peuvent influencer un placement. De la même manière, son profil de risque peut lui aussi évoluer.

Attention cependant, la taxe d’assurance et les frais ont un impact sur le rendement global du contrat.

En résumé

Assurances-vie de la branche 23
Taxe à l’entrée (versement des primes)2 %
Taxe à la sortie0 %*

 

*Un précompte mobilier est dû en cas de rachat dans les 8 ans et 1 jour pour les produits de branche 23 fermée/structurée.

Investir tout en bénéficiant d’un avantage fiscal, c’est possible ?

Certains produits s’accompagnent effectivement d’une réduction d’impôt. C’est notamment le cas des produits d’épargne-pension et d’épargne à long terme.

Selon le profil de risque de l’assuré, son conseiller pourra lui proposer une solution adaptée à sa situation individuelle.

 

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