Assurance-vie et gestion de patrimoine : Quels avantages fiscaux?

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Par OneLife (compagnie d’assurance-vie luxembourgeoise)

L’assurance-vie fait souvent partie intégrante de la stratégie de planification patrimoniale des particuliers. Elle peut être utilisée pour transmettre une somme forfaitaire aux membres d’une famille en cas de décès, mais également pour assurer le versement d’un capital ou d’un revenu régulier au moment de la retraite. Elle comporte également des avantages fiscaux notables par rapport à un portefeuille d’investissement classique. Lorsque le contrat arrive à maturité, le preneur d’assurance ou les bénéficiaires reçoivent une somme forfaitaire majorée de la croissance des actifs. S’il décède avant la maturité, les bénéficiaires reçoivent le montant accumulé ou le montant garanti, selon le type de contrat.

Revenus et plus-values

Les contrats d’assurance-vie sont destinés à des investisseurs avec un horizon de placement à moyen ou long terme. Ils bénéficient de régimes fiscaux de faveur dans la plupart des pays. Contrairement à un portefeuille d’investissement classique, dans lequel la vente et l’achat d’actifs engendrent une imposition au titre des plus-values réalisées les personnes qui investissent au travers de contrats d’assurance-vie peuvent gérer leurs investissements au sein du contrat sans subir d’imposition sur les ventes ou les arbitrages des actifs sous-jacents tant qu’il n’y a pas de rachat. Ce traitement fiscal favorable permet de capitaliser, au sein de leur portefeuille, sur une base brute sans que l’impôt n’entame les rendements.

De la même manière, en l’absence de rachat, les revenus (découlant de dividendes d’actions ou d’intérêts obligataires, par exemple) sont capitalisés et ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu, ce qui signifie là encore que les investisseurs bénéficient d’un report d’impôt. D’après une étude réalisée par le gestionnaire d’investissement britannique Schroders un investisseur qui aurait placé 1.000 dollars sur l’indice MSCI World le 1er janvier 1993 disposerait d’un capital d’un montant de 3.231 dollars au 7 mars 2018, soit un taux de croissance annuel de 5,9 %. Toutefois, s’il avait réinvesti l’intégralité des dividendes, le même investissement de 1.000 dollars aurait atteint 6.416 dollars, soit un taux de croissance de 8,3 % par an.

Transmission

Sur le plan civil, le bénéfice du contrat d’assurance est versé par la compagnie d’assurance au bénéficiaire défini dans le contrat au décès du preneur du contrat d’assurance (s’il en est bien la tête assurée). L’avantage est que le bénéfice de ce contrat revient au bénéficiaire et ce, même si la succession est bloquée. Sur le plan fiscal, le bénéfice versé au bénéficiaire du contrat au décès du preneur du contrat d’assurance est soumis à des droits de succession dans la succession du preneur. 

Neutralité fiscale

Le traitement fiscal des produits du contrat, même s’il varie en fonction de la juridiction, est généralement plus avantageux que celui d’un portefeuille d’investissement classique.Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois sont conçus pour être fiscalement neutres, c’est-à-dire adaptés au pays de résidence du preneur d’assurance. Pour les preneurs d’assurance non-résidents, le Luxembourg n’impose pas les primes ni les plus-values réalisées à la fin du contrat. Cet aspect peut être un facteur important à prendre en compte pour les expatriés considérant les différentes options de structuration de leur patrimoine. La double imposition internationale des revenus mobiliers est un exercice connu pour sa complexité. Cet aspect n’est cependant pas applicable lorsque l’un des pays concernés (par exemple, le Luxembourg) ne pratique pas d’imposition. Les contrats d’assurance-vie peuvent constituer un outil de choix pour la planification et la transmission patrimoniale. Ils peuvent être adaptés et répondre aux besoins de chacun tout en assurant la continuité des stratégies patrimoniales.

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