Comment chaque famille peut-elle épargner sur mesure grâce à l’assurance-vie ?

Par AG Insurance

Couvrir des frais d’études, payer les droits d’enregistrement d’une future maison, protéger l’enfant dans le cas du décès d’un des parents… Les raisons de souscrire une assurance-vie sont multiples. Mais pour la plupart des familles, l’objectif est le même : aider financièrement ses proches.

En cela, l’assurance-vie offre des solutions intéressantes. Elle permet d’épargner régulièrement en visant un rendement potentiellement élevé (ce qui implique bien sûr des frais, des taxes et de prendre quelques risques) tout en répondant aux besoins spécifiques de chaque ménage grâce à sa structure unique : preneur / assuré / bénéficiaire en cas de décès / bénéficiaire en cas de vie.

• Le preneur souscrit le contrat et bénéficie de certaines prérogatives : rachat, modification du bénéficiaire, etc.
• Le décès ou non de l’assuré avant le terme du contrat détermine le moment où le capital sera versé.
• Le bénéficiaire en cas de décès reçoit le capital épargné au décès de l’assuré.
• Le bénéficiaire en cas de vie reçoit le capital épargné au terme du contrat si l’assuré est toujours en vie.

L’un des principaux atouts de l’assurance-vie est de pouvoir jouer sur sa structure pour répondre aux besoins de chaque famille. Voici 4 exemples :

1^erexemple

Le parent = le preneur et l’assuré

L’enfant = le bénéficiaire en cas de vie et de décès

• Le parent épargne pour son enfant jusqu’à ce qu’il atteigne 24 ans, par exemple. L’enfant est donc le bénéficiaire en cas de vie. Au moment où il prend son envol, il profite d’un capital bienvenu.
• Si le parent décède avant les 24 ans de l’enfant, le montant épargné revient à l’enfant qui est le bénéficiaire en cas décès (des droits de succession sont dus). Le parent protège ainsi financièrement son enfant.
• Le parent garde le contrôle de l’assurance jusqu’au terme du contrat. Si l’enfant a besoin du capital épargné plus tôt, le parent-preneur peut racheter l’assurance et lui verser le capital nécessaire.
  En fonction du moment de la demande de rachat, le contrat peut éventuellement être soumis au précompte mobilier de 30 %.

2^eexemple

L’enfant = le preneur, l’assuré et le bénéficiaire en cas de vie

La succession de l’enfant = le bénéficiaire en cas de décès

• L’enfant est propriétaire de l’épargne. Tous les proches (parents, grands-parents, parrain, marraine…) peuvent effectuer des versements pour grossir l’épargne : celle-ci est la propriété de l’enfant et fructifie pour lui assurer un bel avenir.
• Même en cas de séparation des parents, l’enfant est sûr de recevoir le capital épargné. En effet, étant donné que l’enfant est le propriétaire du contrat, l’un des parents ne peut pas utiliser cette épargne pour financer des projets personnels.
• En cas de décès d’un des parents, l’enfant peut payer des droits de succession sur les montants qui ont permis d’alimenter l’assurance-vie à son nom, sauf si des droits d’enregistrement ont été payés sur les fonds versés ou si le décès du parent donateur intervient plus de 3 ans après la donation.

3^eexemple

Le petit-enfant = le preneur et le bénéficiaire en cas de vie et de décès

Le grand-parent = l’assuré

• Le petit-enfant garde le contrôle du contrat dont la prime a été versée par son grand-parent.
• Au décès du grand-parent, le petit-enfant reçoit directement le capital épargné. S’il a moins de 18 ans, ce capital sera alors bloqué sur un compte à son nom. S’il a plus de 18 ans, il bénéficiera immédiatement du capital épargné. Le grand-parent s’assure ainsi que son argent arrive bien dans les mains de son petit-enfant et non entre celles de son beau-fils ou de sa belle-fille.
• De plus, étant donné que le petit-enfant est le preneur du contrat, il ne devra pas payer de droits de succession au décès de son grand-parent, à condition que ce décès survienne au minimum 3 ans après la donation des fonds (ayant permis d’alimenter le contrat d’assurance-vie) ou que la donation ait été enregistrée et des droits d’enregistrements aient été payés.

4^eexemple : 2 contrats sont souscrits

Contrat 1 :

Le père = le preneur et le bénéficiaire en cas de décès

La mère = l’assurée

L’enfant = le bénéficiaire en cas de vie

Contrat 2 :
La mère = le preneur et le bénéficiaire en cas de décès

Le père = l’assuré

L’enfant = le bénéficiaire en cas de vie

• Il s’agit de 2 contrats en miroir (une structure ABA).
• Le père épargne pour son enfant dans son contrat. Idem pour la mère.
• Si le père décède, par exemple : le capital épargné (dans le contrat 2) revient à la mère qui le gère jusqu’à ce qu’elle le donne à l’enfant au moment opportun. Aucuns droits de succession ne sont réclamés au décès du père sauf si les parents sont mariés sous le régime de la communauté et que le contrat a été alimenté par des fonds communs. Dans ce cas, la mère devra payer des droits de succession sur 50 % de la valeur du contrat.

Le contrat 1, quant à lui, continue à courir jusqu’à son terme (à condition que la mère reste en vie jusque-là). L’enfant recevra alors le capital épargné à l’échéance prévue. Des droits de succession seront dus par le bénéficiaire en cas de décès.

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