Comment vérifier qu’un fonds est commercialisé en Belgique ?

Dans la multitude des fonds qui existent sur le marché, comment être certain qu’une sicav mentionnée dans la presse ou dont on a entendu parler est bien commercialisée sur le marché belge et est destinée au grand public ?

La recherche n’est pas évidente et peut s’avérer, à bien des égards, assez fastidieuse. Le premier point est de trouver le code ISIN du fonds et sa dénomination exacte. Le code ISIN est le numéro qui est propre à chaque fonds c’est, en quelque sorte, ce qui équivaudrait au numéro national pour les personnes physiques.

Sur cette base, on peut trouver dans les moteurs de recherche sur Internet la dénomination exacte du fonds ou du compartiment. Cette dénomination sera très importante dans les recherches qui seront effectuées. Il faut également veiller à ce que la part que vous recherchez soit bien une part du compartiment destinée au grand public. En effet, dans les compartiments des sicav, il y a des parts destinées aux institutionnels (fonds de pension, compagnies d’assurances,…) et des parts pour les particuliers. Les parts institutionnelles chargent des frais moindres. Certains fonds sont ainsi commercialisés en Belgique vers les institutionnels mais ne le sont parfois pas pour le grand public.

Sur base du code ISIN, une première recherche peut déjà être effectuée sur le site de la firme Morningstar. Attention cependant à ce qu’il s’agisse bien du site belge de cette firme. En effet, cette société est active dans plusieurs pays et les fonds étrangers ne sont pas tous commercialisés en Belgique. Si le fonds avec ce code est repris sur ce site, il est, en principe, commercialisé en Belgique vers le grand public. Cependant, il arrive que, parfois, un fonds soit commercialisé mais ne soit pas repris sur le site de cette société ou alors soit repris sur le site mais ne soit plus commercialisé.

Une autre façon de vérifier si une sicav est admise à la commercialisation sur notre territoire est de consulter le site de la FSMA sur l’onglet spécifique qui répertorie la liste des fonds commercialisés en Belgique. A noter cependant, qu’ici, la recherche s’avère plus fastidieuse. En effet, les fonds ne sont pas répertoriés sur base de leur code ISIN mais sur base de leur dénomination. D’où l’intérêt de disposer de la dénomination exacte du fonds ! L’investisseur se trouve alors face à une liste kilométrique de fonds admis à la vente. Difficile donc de s’y retrouver si l’on cherche un fonds commercialisé par un gros émetteur. « Sans intitulé correct, il devient difficile de retrouver un compartiment dans la liste. Cependant, nous mettons toujours tout en œuvre pour aider les personnes qui souhaitent obtenir des informations ou éprouvent des difficultés à retrouver certains éléments. Vous devez toutefois savoir que nos listes mentionnent uniquement l’OPC + le compartiment et pas les classes d’actions. En effet, dès qu’un compartiment est inscrit sur nos listes, toutes ses classes d’actions peuvent être commercialisées en Belgique, qu’elles aient ou non été notifiées à la FSMA. Nous n’inscrivons donc que les compartiments et pas les classes d’actions sur nos listes (en exécution de ce qui est prescrit par la directive européenne UCITS et la loi belge à ce sujet) », explique la FSMA. Dès lors, si l’on désire connaître les classes d’actions (institutionnelles ou grand public) qui sont commercialisées de façon effective en Belgique pour un compartiment admis par la FSMA, c’est avec le promoteur qu’il faut prendre contact.

Il convient aussi d’être attentif au fait qu’un fonds peut être radié en Belgique. Cela ne signifie pas toujours qu’il n’existe plus, mais simplement qu’il n’est plus disponible sur le marché belge.

Le régulateur des marchés tient cependant encore à préciser qu’il se tient toujours à la disposition des consommateurs et des autres personnes qui souhaiteraient obtenir des précisions au sujet d’un fonds ou d’un compartiment. Pour en savoir plus, un passage sur leur site ou un mail vaudra sans doute le détour et … de la patience !

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2 réponses à Comment vérifier qu’un fonds est commercialisé en Belgique ?

  1. Frédéric dit :

    Qu’est ce que cela change que le fonds soit commercialisé en Belgique?

    • I.de.L dit :

      Pour pouvoir vendre un fonds en Belgique vers le grand public (le retail), les sociétés qui les émettent doivent demander à la FSMA l’accord de commercialisation et sont astreientes à des obligations strictes pour cette commercialisation. Parfois, vous entendez parler d’un fonds ou d’un ETF et si vous décidez d’en acquérir des parts, vous devez vous informer pour savoir si ces parts pour sont bien commercialisées en Belgique vers le retail.

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