Comment procéder au transfert de son portefeuille en gestion ?

Photo016Etre en gestion discrétionnaire chez un banquier privé n’est pas une voie sans issue. En cas de changement dans l’équipe de gestion, de modification de l’actionnariat ou tout simplement en cas de mécontentement sur les résultats de la gestion en général, les clients qui ne seraient plus satisfaits de leur gestionnaire peuvent toujours effectuer le transfert de leur portefeuille vers une autre maison de gestion.

Comment procéder ? Soit le portefeuille est transféré tel quel. C’est possible pour les valeurs individuelles comme les actions et obligations. En général, des frais de transfert seront comptabilisés à concurrence de 20 à 50 euros par poste transféré, ces frais étant chargés par la banque que le client quitte. Il est fréquent (pour ne pas dire généralisé) que ces frais soient ensuite pris en charge par la banque qui reçoit le portefeuille en gestion. En faisant ce geste commercial, elle est consciente de grever sa rentabilité pendant quelques mois. A noter que le transfert de ces valeurs peut prendre un certain temps : de trois semaines à un mois parfois. Lorsque les valeurs individuelles seront vendues par le nouveau gestionnaire pour investir dans d’autres avoirs, il est aussi fréquent que les frais de courtage relatifs à ces ventes soient pris en charge par la banque à qui sont nouvellement confiés les avoirs. En cas de vente des postes du portefeuille, la taxe sur opérations de bourse (TOB) sera prélevée mais ne sera pas remboursée par le nouveau gestionnaire. Le montant de la TOB varie en fonction de la qualité des titres et du montant traité. Le tableau ci-dessous reprend les principaux taux actuellement en vigueur.

par défaut 2015-08-26 à 16.14.15Pour les valeurs individuelles, l’investisseur peut aussi vendre préalablement ses positions et transférer ensuite les liquidités issues de cette vente vers le nouveau banquier. Si le portefeuille est composé de fonds (sicav), le transfert ne pourra pas s’effectuer tel quel. Les fonds devront être préalablement vendus (souvent sans droit de sortie mais avec une TOB) et les liquidités seront alors transférées sur un compte auprès du nouveau gestionnaire qui investira la somme selon sa politique de gestion.

Comme on peut le constater, le transfert d’un portefeuille en gestion d’un banquier à un autre n’est pas une opération difficile. Elle engendre des frais essentiellement au niveau de la taxation (TOB).

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